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La technologie Blockchain au service de la finance participative
Technologie nébuleuse à l’état de test en laboratoires pour certains, buzzword et révolution pour d’autres, la Blockchain fait parler d’elle et s’invite dans toutes les discussions FinTech du moment. Et pourtant, 2018 souligne déjà le 10ème anniversaire de cette innovation disruptive apparue avec la création du Bitcoin, monnaie virtuelle ou crypto-monnaie.
Si la Blockchain s’est construite avec le Bitcoin, elle navigue aujourd'hui au-delà de son utilisation initiale, et de nombreux acteurs s’emparent de ses différentes applications possibles. C’est le cas du financement participatif qui voit dans la Blockchain un moyen de fluidifier les transactions, de démocratiser les investissements, de renforcer la confiance et de réduire les coûts de gestion. Loin d'être laissée autonome, cette innovation technologique fait l’objet de nombreuses consultations et législations, pour l’encadrer sans pour autant altérer son développement futur ? Le 8 décembre 2017, la France inscrit dans le droit l’utilisation de la Blockchain, une première en Europe. L’objectif ici sera de définir ses fondements, son cadre législatif et l’opportunité d’un mariage Blockchain & Crowdfunding, déjà en voie de négociation.
Blockchain : de quoi parle-t-on ?
La Blockchain est une technologie de stockage et de transmission d’informations, transparente, sécurisée, et fonctionnant sans organe central de contrôle ni aucun intermédiaire. Définition de Blockchain Finance.
Cette innovation technologique constitue une base de données infalsifiable contenant l’historique de tous les échanges effectués entre ses utilisateurs depuis sa création. La particularité de la Blockchain est qu’il n’y a pas besoin d'intermédiaires pour valider et héberger les données. Celles-ci sont stockées dans un système de blocs cryptés via une clé afin de créer une empreinte unique que les utilisateurs ne peuvent modifier à posteriori. C’est un réseau de pair-à-pair qui fonctionne sans Tiers de Confiance et sans administrateur central de contrôle, un mode finalement bien plus collaboratif que la gouvernance centralisée des systèmes actuels. L’image qui est le plus souvent associée pour représenter le principe de la Blockchain est celui d’un grand livre de comptes auquel tout le monde a accès. Ce livre est ouvert à la consultation et à la contribution mais, une fois inscrites, les données ne peuvent être modifiées, et le livre est indestructible.
Ce mode de fonctionnement de registre de données infalsifiables et sécurisées attire et offre des perspectives d’innovation dans différents secteurs de l’économie et auprès de nombreuses sphères, sociale, agroalimentaire, de la santé, de l’immobilier ou de l'énergie... Les champs d’exploitations sont immenses. C’est le secteur de l'économie collaborative qui nous intéresse ici : quel est l'intérêt d’un rapprochement Blockchain / Crowdfunding ? Il convient avant tout de dresser un état des lieux du dispositif réglementaire de la Blockchain en France.
Un cadre législatif en pleine évolution et très encourageant
Depuis quelques années déjà, les pouvoirs publics se sont investis de la technologie Blockchain et le Législateur français a choisi d’utiliser le terme de "dispositif d’enregistrement électronique partagé (DEEP)", une définition appropriée au caractère évolutif de cette technologie.
Cet intérêt a été consacré par l’ordonnance n°2016-520 du 28 avril 2016 et qui confère à la Blockchain une assise légale en droit français, une première selon Bercy. Cette ordonnance consacre l’enregistrement de titres actifs sur ce type de réseau aux "minibons", des bons de caisses conçus pour le financement participatif et dédié aux entreprises, à travers le crowdequity. Le législateur prend parole une deuxième fois en 2016 à travers l’article 120 de la loi du 9 décembre 2016 dite loi Sapin II, autorisant le gouvernement à prendre par voie d’ordonnance les mesures nécessaires afin "d’adapter le droit applicable aux titres financiers et aux valeurs mobilières afin de permettre la représentation et la transmission, au moyen d’un dispositif d’enregistrement électronique partagé, des titres financiers qui ne sont pas admis aux opérations d’un dépositaire central ni livrés dans un système de règlement et de livraison d’instruments financiers".
L’inscription d’une émission ou d’une cession de titres dans une Blockchain au même titre que l'inscription en compte de titres financiers est finalement conférée par l’ordonnance du 8 décembre 2017. Il est à noter cependant que cela ne concerne que les titres des sociétés non cotées.
La France peut se targuer d’encourager l’innovation en adaptant son droit et, quelques trente années après l’entrée en vigueur du régime de dématérialisation des titres, elle propose une régulation intéressante de la Blockchain. Pour mémoire, la France est le premier pays d’Europe à avoir établi un cadre juridique pour la finance participative. Soulignons également sa place de premier dans l’adoption d’un cadre "intelligent" pour sécuriser l'émission des ICOs.
Paris est aujourd’hui la première place financière internationale à ajuster son droit financier pour offrir un espace à la Blockchain, lui conférant ainsi une dynamique opérationnelle et juridique la plus sécurisée possible.
Un ADN participatif, un vaste champ d’applications
La Blockchain est une technologie intéressante pour les acteurs du monde de la finance participative. L’absence d’intermédiaires ou encore la transparence qu’elle permet rend son application très pertinente pour le crowdfunding, avec pour principaux attraits : enrichir l’offre de financement grâce aux crypto-monnaies, renforcer la confiance et développer l’offre de produits grâce aux "smarts contracts", fluidifier et sécuriser la gestion numérisée de registres de titres.
Enrichir l’offre de financement via les crypto-monnaies
L’essor des crypto-monnaies présente de nombreux avantages pour les plateformes de financement participatif. D’abord par leur format universel, elles sont utilisables par tous et n’importe où sur terre, les frais de change qui incombent aux devises sont donc supprimés et les frais de transactions également diminués. Les crypto-monnaies étant virtuelles, elles sont infalsifiables, rendant ainsi les investissements au sein des plateformes traçables et sécurisés, une solution pour parer aux problèmes de fraude. Bon marché et facile d’usage, les crypto-monnaies renouvellent alors l’offre de financement des plateformes de crowdfunding et permettent une diversification des investisseurs. Enfin, le fonctionnement décentralisé des crypto-monnaies les rend exemptes de toute inflation. La valeur de la monnaie reposant sur la confiance des utilisateurs, nous sommes bien ici au coeur d’un système de financement collaboratif où le rayonnement d’un projet n’est possible que par une confiance mutuelle entre porteur de projet et investisseur.
Élargir l’activité et renforcer la confiance grâce aux smart-contracts
La technologie Blockchain accroît la confiance des investisseurs dans les plateformes de crowdfunding et permet d’enrichir leurs offres de produits grâce aux "smarts-contracts". Protocole informatique, un smart-contract permet de coder des clauses contractuelles sous forme de règles et d’automatiser l’exécution des termes du contrat lorsque les conditions prédéfinies sont remplies. Tous les domaines peuvent être concernés ; santé, sport, finance, politique etc.…
Dans le secteur de la finance participative, le smart-contract présente de nombreux avantages : réduire les risques de litiges puisque tout est automatisé et vérifiable, faciliter et accélérer le déblocage, le transfert ou la cession d’actifs digitalisés de tout type (actions, obligations, minibons, titres immobilier, produit en préachat), assurer la poursuite du contrat même en cas de fermeture de la plateforme. Dans le cas de l’extinction d’une plateforme, le smart-contract continue en effet d’assurer les relations entre le porteur de projet et l’investisseur selon les modalités initiales négociées.
Les smart-contracts sont donc au coeur d’une nouvelle économie numérique. Ils permettent de rendre possibles de nouvelles stratégies, ils offrent de nouvelles opportunités d’investissement et ouvrent la voie à de nouveaux modèles d’affaires.
Faciliter les échanges via la tenue d’un registre de titres numérisés (actions, obligations)
L’application de la technologie Blockchain à la gestion d’actifs permet de simplifier et de sécuriser la gestion d’un registre de titres en le numérisant. Les profils prêteurs / investisseurs sont enregistrés, partagés et libres d’accès, une composante intéressante dans l'amélioration du processus de KYC et des audits, les plateformes pouvant se concentrer alors sur la qualité des projets à promouvoir et la viabilité des investisseurs. Compte tenu du nombre croissant d’actionnaires intervenants sur les plateformes de financement participatif, la Blockchain offre un véritable gain de temps et d’argent, et facilite ainsi la tâche fastidieuse d’une tenue de registre.
C’est tout un écosystème de confiance qui est promu, après tout la Blockchain n’est-elle pas par construction une technologie faisant appel à la "participation" de ses "contributeurs" ? De plus, en agissant sous un format décentralisé et désintermédié, la Blockchain propose un nouveau modèle de gouvernance où les comportements opportunistes sont en principe abolis en même temps que l'hégémonie d’une autorité centralisée.
Vers un crowdfunding 3.0 ?
La Blockchain, d’une manière générale, laisse encore beaucoup de questions en suspens, tant dans son application que sur les questions liées au droit (par exemple, qu’en est-il du droit à l’oubli ? Un enjeu à résoudre parmi tant d’autres).
En ce qui concerne l‘alliance Blockchain et financement participatif, les avantages pour les marchés alternatifs sont certains. En revanche, la manière dont les plateformes de crowdfunding travaillent est sans doute à repenser ; la Blockchain ne va-t-elle pas les disrupter ?
Bien qu’il soit difficile d’apporter une réponse en phase de genèse d’un projet ambitieux, nous pouvons imaginer quelques arguments qui vont dans le sens d’une union vertueuse. En premier lieu, la Blockchain ne peut remplacer le travail de sélection des projets ainsi que celui de la viabilité des investisseurs, c’est là le coeur de métier des plateformes de crowdfunding qui, grâce aux appuis de la Blockchain, pourront se focaliser sur leur expertise, le conseil et l’expérience client.
Une autre limite à la désintermédiation totale : les audits techniques. La Blockchain offre de nombreuses promesses qu’il va falloir vérifier et contrôler, cela laisse entrevoir l'émergence de nouveaux acteurs et contrôleurs techniques.
La Blockchain va révolutionner le financement participatif et offrir aux investisseurs et entreprises de nouvelles opportunités ; un réseau complémentaire et bénéfique qui viendra se greffer aux plateformes de crowdfunding en réduisant les contraintes juridiques et techniques actuelles.
A suivre attentivement, donc !
